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Manuel DBS Vercise™ destiné aux médecins
Garantie limitée
GII
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit, au patient, le
générateur d'impulsions implantable Vercise™ (dénommé GII) contre tout vice de
matériau et de fabrication pendant une période de cinq (5) ans à compter de la date
d'implantation chirurgicale du GII. Cette garantie s'applique uniquement au patient
sur lequel le GII est implanté, et à aucune autre personne ni entité. Cette garantie ne
s'applique pas aux sondes, extensions ou accessoires chirurgicaux utilisés avec le GII.
Si le GII ne fonctionne pas dans les plages normales dans les cinq (5) ans suivant sa date
d'implantation, Boston Scientific remplacera le GII par un autre GII de sa fabrication
présentant des fonctionnalités équivalentes. Aucune autre couverture n'est prévue en vertu
de la présente garantie limitée. La garantie limitée applicable à un GII de remplacement
ne durera que cinq ans à compter de la date d'implantation chirurgicale du GII d'origine.
Les réclamations présentées dans le cadre de cette garantie limitée sont soumises aux
conditions et restrictions supplémentaires suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à
Boston Scientific sous 30 jours après l'opération.
2. Le GII doit avoir été acheté après le 1er janvier 2005 et implanté avant la date limite
d'utilisation.
3. Toute panne du GII doit être confirmée par Boston Scientific.
4. Le GII doit être renvoyé à Boston Scientific (ou à un agent agréé de Boston Scientific)
dans un délai de 30 jours après son défaut de fonctionnement dans des conditions
normales. Le GII deviendra la propriété de Boston Scientific.
5. La présente garantie limitée ne comprend pas les défaillances de fonctionnement en
conditions normales d'utilisation causées par :
(a) un incendie, une inondation, la foudre, une catastrophe naturelle, un dégât
des eaux et tout autre incident généralement défini comme des « catastrophes
naturelles » ;
(b) un accident, mauvais usage, une utilisation abusive, négligence ou incapacité du
client à faire fonctionner le GII suivant les instructions du fabricant ;
(c) des tentatives non autorisées de réparation, d'entretien ou de modification du GII
par le patient ou tout autre tiers non autorisé ; ou
(d) une connexion au GII d'équipements non fournis ni formellement autorisés par
Boston Scientific.
Cette garantie limitée est la seule garantie applicable au GII, et Boston Scientific
décline expressément toute autre garantie, explicite ou implicite, y compris toute
garantie de qualité marchande ou d'adéquation à un usage spécifique.
Manuel DBS Vercise™ destiné aux médecins
91098825-11
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