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Dans le cadre de cette garantie limitée, Boston Scientific ne sera responsable que du
remplacement du GII par un autre GII doté de fonctionnalités équivalentes, fabriqué par
Boston Scientific, et n'assumera en aucun cas tout dommage (direct, indirect, consécutif
ou accessoire) causé par le GII, que la réclamation repose sur la garantie, le contrat, le
préjudice ou toute autre théorie.
Boston Scientific ne peut être tenu responsable en cas de réutilisation, de
retraitement ou de restérilisation des instruments et n'assume aucune garantie,
explicite ou implicite, y compris notamment toute garantie de qualité marchande ou
d'adaptation à un usage particulier concernant ces instruments.
Sondes
Boston Scientific Corporation (dénommé Boston Scientific) garantit au patient les sondes
DBS, les sonde-extensions et les capuchons de sondes contre tout défaut de fabrication ou
de matériel pendant une période d'un (1) an à compter de la date d'implantation.
Une sonde, une extension de sonde, ou un capuchon de sonde qui ne fonctionne pas
correctement à des tolérances normales dans une période d'un (1) an à compter de
la date de l'opération est couvert par la présente garantie limitée. La responsabilité
de Boston Scientific aux termes de cette garantie sera limitée : (a) au remplacement
par une sonde, une extension de sonde ou un capuchon de sonde équivalent sur le
plan fonctionnel ; ou (b) à un crédit égal au prix d'achat d'origine pour l'acquisition
d'une nouvelle sonde ou extension de sonde ou d'un nouveau capuchon de sonde.
Les réclamations relatives aux produits, dans le cadre de la garantie limitée de
Boston Scientific, sont soumises aux conditions et limitations suivantes :
1. La carte d'enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à
Boston Scientific sous 30 jours après l'opération afin de prétendre à vos droits de
garantie.
2. La sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde doit être retourné à
Boston Scientific (ou à un agent agréé) sous 30 jours à partir de la défaillance ou de la
découverte du défaut, et devient la propriété de Boston Scientific.
3. La sonde, l'extension de sonde ou le capuchon de sonde doit être implanté avant la
date limite d'utilisation.
4. La défaillance de la sonde, de l'extension de sonde ou du capuchon de sonde doit être
confirmée par Boston Scientific. Cette garantie exclut spécifiquement les défauts ou
défaillances causés par : (a) un incendie, une inondation, un éclair, une catastrophe
naturelle, un dégât des eaux et tout autre incident généralement défini comme des
catastrophes naturelles ; (b) un accident, une mauvaise utilisation, un abus, une
négligence ou le fait que le client n'utilise pas la sonde, l'extension de sonde ou le
capuchon de sonde conformément aux instructions du fabricant ; (c) des tentatives
non autorisées de réparation, de maintenance ou de modification de l'équipement
par le client ou toute autre personne non autorisée ; ou (d) le raccordement à un
équipement non fourni par Boston Scientific sans son accord préalable.
a. Cette garantie ne comprend pas les accessoires chirurgicaux utilisés avec la sonde,
l'extension de sonde ou le capuchon de sonde.
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