Symbole
Titre du symbole
Fabricant
Représentant autorisé
dans la Communauté
européenne
Date de fabrication
(AAAA-MM-JJ)
Numéro de lot
Référence catalogue
Non stérile
Ne pas utiliser si
l'emballage est
endommagé
Consulter le mode
d'emploi
Attention
Consulter le livret/
manuel d'instructions
Compatible avec
la résonnance
magnétique (RM), sous
conditions
Sur ordonnance
uniquement
Symbole des
déchets d'appareils
électroniques et
électriques
Quantité
Signification du symbole
Le fabricant du dispositif médical, comme défini
dans les directives 90/385/CEE, 93/42/CEE et 98/79/
CE de l'Union européenne.
Le mandataire établi dans la Communauté
européenne
La date à laquelle le dispositif médical a été fabriqué.
Le numéro de lot du fabricant, pour identifier le lot.
La référence catalogue du fabricant, pour identifier
le dispositif médical.
Indique que le produit est vendu et emballé non
stérile.
Indique un dispositif médical ne devant pas être
utilisé si l'emballage est endommagé ou ouvert.
L'utilisateur doit consulter le mode d'emploi.
L'utilisateur doit consulter le mode d'emploi
pour connaître les informations de précaution
importantes, comme les mises en garde et les
précautions qui ne sont pas en mesure d'être
indiquées directement sur le dispositif médical pour
diverses raisons.
Il faut lire le livret/manuel d'instructions.
Un article dont la sécurité a été démontrée dans
l'environnement de RM dans des conditions définies.
Attention : selon la loi fédérale américaine, ce
dispositif ne peut être vendu que par un médecin ou
sur ordonnance médicale.
À éliminer selon les réglementations DEEE.
Le nombre de dispositifs par emballage
ISO 15223-1 Medical Devices – Symbols to be used with
medical device labels, labelling and information to be
supplied (Dispositifs médicaux : symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux)
Propriétaire
ISO 15223-1 Medical Devices – Symbols to be used with
medical device labels, labelling and information to be
supplied (Dispositifs médicaux : symboles à utiliser avec les
étiquettes, l'étiquetage et les informations à fournir relatifs
aux dispositifs médicaux)
ISO 7010 Graphical symbols – Safety colors and safety signs
– Registered safety signs (Symboles graphiques : couleurs
de sécurité et signaux de sécurité – Signaux de sécurité
enregistrés)
ASTM F2503 – Marking Medical Devices and Other Items
for Safety in the Magnetic Resonance Environment (Pratique
standard pour le marquage des dispositifs médicaux
et des autres articles afin de garantir la sécurité dans
l'environnement de résonance magnétique)
Directives pour le secteur : alternative à certaines exigences
d'étiquetage de dispositifs médicaux sur ordonnance, en
date du 21 janvier 2000.
BS EN 50419:2006 – Marking of electrical and electronic
equipment in accordance with Article 11(2) of Directive
2002/96/EC (WEEE) (Marquage des appareils électriques
et électroniques conformément à l'article 11[2] de la
directive 2002/96/CE [DEEE]).
Propriétaire
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Norme
FR – FRANÇAIS
Référence
Numéro
5.1.1
5.1.2
5.1.3
5.1.5
5.1.6
S/O
5.2.8
5.4.3
5.4.4
M002
S/O
S/O
S/O
S/O