Tracoe twist REF 301 Instrucciones De Uso página 40

11. Modification des produits
Seuls des collaborateurs de TRACOE medical GmbH ou des
personnes mandatées par TRACOE medical GmbH sont autori-
sés à modifier les produits TRACOE.
12. Élimination
L'élimination des produits doit être effectuée dans le respect
des prescriptions pour l'élimination des déchets en vigueur sur le
territoire national concerné.
13. Renvois
Les renvois de produits déjà utilisés ne peuvent être acceptés
qu'après consultation et dans la mesure où ils sont accompagnés
d'un certificat de décontamination dûment rempli. Ce formulaire
peut être demandé directement auprès de TRACOE medical ou
sur le site Internet www.tracoe.com.
14. Conditions générales de vente
La vente, la livraison et la reprise de tous les produits TRACOE
sont soumises à l'acceptation des Conditions générales de vente
(CGV) en vigueur, disponibles auprès de TRACOE medical GmbH
ou à l'adresse www.tracoe.com.
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